Portail sur le vieillissement optimal de McMaster

ENTENTE SUR LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION 

(Dernière mise à jour le 18 avril 2015)

IL EST IMPORTANT QUE VOUS LISIEZ ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION.

Le Portail sur le vieillissement optimal de McMaster (ci-après le Portail) donne un accès direct à une information fiable et basée sur des données probantes au sujet du vieillissement optimal. Le Portail est géré par l’Université McMaster.

Le Portail entend être une voix digne de confiance sur le vieillissement optimal destinée au grand public, aux cliniciens, aux professionnels de la santé publique et aux responsables de l'élaboration des politiques. Il comprend trois types de contenu destinés au grand public : Résumés des données probantes (messages clés de la recherche scientifique prêts à être mis en œuvre) ; les Cotes des ressources Web (évaluations qui vous informent si les ressources gratuites de l’Internet sur la santé se basent sur la recherche scientifique); et les Billets de blogues (des commentaires sur ce que la recherche scientifique sur le vieillissement veut dire dans les faits pour vous et sur l’importance de la bonne science). Le contenu additionnel destiné aux professionnels comprend des liens vers les meilleures données scientifiques sur les questions cliniques, de santé publique et de systèmes de santé ainsi que l’évaluation de ces liens. Le Portail permet aussi de choisir la manière de consulter le contenu, de s’abonner à des alertes électroniques, de s’informer sur une variété d’activités concernant l’application des connaissances, comme des tables rondes, des débats et des conférences publiques destinés au grand public, et d’y participer. Plus de détails sur le Portail et ses particularités se trouvent dans la section  « À propos » et la section « Aide » du site Web.

ACCEPTATION.  La présente Entente sur les conditions générales d’utilisation (l’« Entente ») constitue une entente légale entre vous et l’Université McMaster (« McMaster »), la propriétaire et l’exploitante du site Web du Portail sur le Vieillissement optimal de McMaster (le « site Web »). L’Entente énonce les conditions générales d’utilisation qui régissent votre accès au site Web et l’utilisation que vous en faites. En accédant au site Web et en l’utilisant, vous indiquez que vous acceptez d’être soumis aux conditions générales d’utilisation définies par la présente Entente et de vous y conformer. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions générales d’utilisation, vous ne devez pas accéder au site Web ni l’utiliser. McMaster peut réviser la présente Entente à tout moment en mettant à jour le présent document. L’utilisation du site Web après la publication de telles modifications indiquera votre acceptation des conditions révisées. Nous vous invitons à consulter la présente page régulièrement pour examiner l’Entente.

UTILISATION DU SITE WEB. L’information communiquée sous toutes ses formes sur le site Web n’est fournie qu’à titre indicatif. Elle ne vise pas à offrir des conseils professionnels, médicaux, légaux ou médico-légaux, pas plus qu’à les remplacer. Vous ne devriez pas utiliser l’information contenue sur le site Web comme substitut à une consultation avec un professionnel des soins de santé ou du droit ou tout autre conseiller professionnel. Vous ne devriez pas agir, ou vous abstenir d’agir, en vous basant sur l’information se trouvant sur le présent site sans d’abord consulter des conseillers professionnels appropriés. Sauf indication contraire, il vous est interdit de reproduire d’une quelconque façon tout élément du présent site Web. Vous pouvez télécharger à partir d’un seul ordinateur et imprimer une seule copie des portions de tout contenu du site Web à des fins non-commerciales seulement. L’exploitation du site Web peut être interrompue ou suspendue. Peu importe la raison, McMaster ne pourra être tenue responsable pour aucun dommage résultant de modifications à l’information, ou de l’interruption ou de la suspension de l’exploitation du site Web.

LIENS VERS LE PRÉSENT SITE WEB.  Vous pouvez créer un lien vers le présent site Web à des fins non commerciales seulement, sauf disposition contraire de la présente Entente, pourvu que (i) le texte du lien décrive exactement le contenu tel qu’il apparaît sur le site Web, et (ii) chaque page à l’intérieur du site Web soit publiée en totalité, sans modifications ni cadrages, caractéristiques de style, conception, logos, images de marque, marques de commerce ou autres matériels promotionnels additionnels. Sauf disposition contraire expresse, McMaster ne sera pas considérée comme associée ou affiliée à aucun des tiers ou des sites Web qui créeront un lien vers le présent site Web, ni les entérinera ou leur donnera son approbation d’aucune manière. McMaster se réserve le droit de désactiver tout lien ou cadre à tout moment, ou de retirer la présente autorisation. Si vous souhaitez créer un lien, un cache ou un cadre d’une quelconque partie du présent site Web d’une manière qui n’est pas autorisée par la présente Entente, vous devez obtenir le consentement écrit préalable de l’Université McMaster (voir « «Nous contacter » ci-dessous).

Il est interdit de republier du contenu ou des images du présent site Web sur un autre site Web, ou de cadrer des pages du présent site Web à l’intérieur d’un autre site Web (par contre l’ouverture dans une nouvelle fenêtre du navigateur est permise). Les liens vers le présent site Web ne sont pas permis sans la mention de la source.

LIENS PROVENANT DU PRÉSENT SITE WEB.  Le site Web comporte des liens vers des sites Web tiers. Ces liens sont offerts seulement par souci de commodité et ne sont en aucun cas un entérinement ou une approbation par McMaster du contenu de tels sites Web tiers. McMaster n’est responsable du contenu d’aucun site Web tiers, pas plus qu’elle ne fait aucune représentation ou garantie d’aucune sorte quant aux sites Web tiers, y compris sans s’y restreindre (i) aucune représentation ou garantie quant à la légalité, l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité, le caractère d’actualité, la sûreté ou la pertinence de tout contenu des sites Web tiers, (ii) aucune représentation ou garantie quant à la qualité marchande et l’adéquation à un usage particulier de tout matériel, contenu, logiciels, biens et services accessibles ou rendus disponibles par le biais de tels sites Web tiers, et (iii) aucune représentation ou garantie que l’exploitation du site Web tiers sera ininterrompue ou exempte d’erreurs, que les défauts ou erreurs de tels sites Web tiers seront corrigés, ou que les sites Web tiers seront exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles. Vous comprenez aussi et convenez que la Politique de confidentialité de McMaster s’applique seulement tant que vous utilisez le site Web. Dès que vous êtes connecté à un autre site Web, vous devriez lire la politique de confidentialité de ce site avant de divulguer tout renseignement personnel (tel que défini dans la Politique de confidentialité).

CONTENU.  Tout le matériel affiché ou autrement rendu disponible par le biais du présent site Web, y compris sans s’y restreindre le texte, les illustrations, les vidéos, les photos, les marques de commerce, les logos et autre matériel (collectivement, le « Contenu »), est protégé par les lois sur le droit d’auteur et le droit des marques, et est la propriété de McMaster et de ses concédants de licence, ou de la partie accréditée en tant que fournisseur du Contenu. Le matériel sur le présent site Web est couvert par les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur (Canada) et par les autres lois, politiques, règlements et ententes internationales applicables en matière de droits de propriété intellectuelle. De telles dispositions servent à identifier la source de l’information et, dans des cas spécifiques, à interdire la reproduction du matériel sans permission écrite. Sauf dans la mesure permise par la présente licence restreinte, tout usage du Contenu, y compris la modification, la transmission, la présentation, la distribution, la publication ailleurs, ou tout autre exploitation du site Web ou de son Contenu, que ce soit en tout ou en partie, est interdit sans le consentement écrit, préalable et exprès de McMaster. McMaster et ses parties affiliées respectent la propriété intellectuelle d’autrui. Si vous avez des raisons de croire que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, veuillez nous contacter (voir « «Nous contacter » ci-dessous). En utilisant le site Web, vous pouvez être exposé à du contenu ou du matériel qui est offensant, indécent ou répréhensible. L’Université McMaster n’est pas responsable du Contenu autre publié ou transmis par le biais du site Web et l’entremise des autres utilisateurs du site Web. Vous devez évaluer et assumer tous les risques liés à l’utilisation de tout Contenu. Vous ne pouvez vous fier à aucun Contenu créé par nous. Vous reconnaissez et acceptez que nous pouvons sauvegarder le Contenu ou le divulguer si la loi l’exige ou si nous estimons en toute bonne foi qu’une telle sauvegarde ou divulgation est nécessaire pour : (a) nous conformer aux exigences de la loi ; (b) faire appliquer les présentes conditions d’utilisation ; (c) donner suite aux réclamations selon lesquelles un Contenu quelconque viole les droits de tierces parties ; ou (d) protéger nos droits, notre propriété ou notre sécurité personnelle et ceux de nos utilisateurs et du public. Vous reconnaissez que, à l’exception des commentaires publiés sur les blogues et les forums de discussion, nous ne passons pas au crible le Contenu avant sa publication, mais que nous aurons le droit (mais pas l’obligation) de refuser, de déplacer ou de supprimer tout Contenu disponible par le biais du site Web. McMaster se réserve le droit de supprimer tout Contenu qui contrevient à la présente Entente ou autrement jugé répréhensible à notre seule discrétion.

VOTRE CONTENU. Le site Web offre des fonctions aux utilisateurs inscrits qui leur permet d’afficher leur Contenu dans des zones désignées du site Web. « Votre Contenu » réfère au matériel (y compris sans s’y restreindre, le texte, les images, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audio-visuel) que vous soumettez à notre site Web, à quelque fin que ce soit. Votre Contenu est la seule responsabilité de la personne à son origine. Vous êtes responsable de Votre Contenu que vous téléverserez, publiez, transmettez ou communiquez autrement sur le site Web.

Vous déclarez et garantissez que (i) vous êtes le propriétaire de Votre Contenu ou que vous détenez le droit de l’utiliser, (ii) Votre Contenu est véridique et exact, et (iii) Votre Contenu ne causera pas de préjudice, de dommage, d’embarras, ou de méfait à toute personne ou entité. Votre Contenu ne doit pas contrevenir au droit à la vie privée d’autrui ou être diffamatoire, pornographique, frauduleux, discriminatoire, non autorisé, plagié, faux, trompeur ou avoir utilisé une fausse identité, ou encore être illégal, offensif, haineux, obscène, menaçant, intimidant, injurieux, blasphématoire, impie, ou de mauvais goût. Votre Contenu ne doit téléverser, publier, lier, ou transmettre aucun matériel qui constitue un virus, un logiciel espion, un logiciel publicitaire, un logiciel malveillant, un ver informatique, ou tout autre élément nuisible, ou encore tout autre code, fichier ou programme conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout ordinateur ou tout système ou dispositif de communication. Votre Contenu ne doit pas être utilisé à des fins de promotion ou de publicité de biens ou de services quelconques, ou pour solliciter des fonds, ou encore à des fins politiques. McMaster se réserve le droit de supprimer tout Votre Contenu qui contrevient à la présente Entente ou encore est répréhensible à notre seule discrétion. McMaster n’est pas responsable de toute perte ou de tout vol de Votre Contenu, ou d’un dommage quelconque à celui-ci. Vous accordez à McMaster une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et exempte de redevances d’utiliser, de reproduire, d’adapter, de publier, de traduire et de distribuer Votre Contenu dans tout média existant ou futur. Vous nous cédez aussi le droit de sous-licencier ces droits et le droit d’intenter un procès pour violation de ces droits.

LICENCE RESTREINTE. Sous réserve des conditions générales d’utilisation de la présente Entente, nous vous octroyons par les présentes une licence restreinte, révocable et non exclusive pour accéder, consulter et utiliser le site Web pour votre usage non commercial, ainsi que le droit de télécharger vers l’aval, stocker et imprimer des copies uniques des éléments constituant le Contenu pour votre usage non commercial, à condition que vous conserviez toutes les mentions du droit d’auteur et les autres mentions incluses dans le Contenu.

FRAIS ET PAIEMENT. Les utilisateurs du Canada et des pays à revenu faible ou intermédiaire ont une licence gratuite et non exclusive d’utiliser le présent site Web. McMaster se réserve le droit d’imposer dans le futur des droits de licence, d’inscription ou d’utilisation à certaines catégories d’utilisateurs ou types d’utilisation du présent site Web.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.  Sous réserve des lois applicables, en aucun cas McMaster et ses partenaires, ses employés, ses consultants, ses mandataires, ou ses concédants de licence ne seront tenus responsables des dommages de quelque nature que ce soit, y compris et sans s’y restreindre, les dommages directs ou indirects, les dommages-intérêts particuliers, les dommages-intérêts punitifs ou les dommages-intérêts accessoires, y compris sans s’y restreindre, toute perte ou tout dommage de la nature de perte de revenus, perte d’économies, perte de données et/ou perte de profits ou les concernant, résultant de votre utilisation du site Web et du Contenu, de la confiance que vous y avez mis, ou de l’incapacité de les utiliser, quelle qu’en soit la cause, et que ce soit de manière contractuelle (y compris une violation fondamentale), de délit civil (y compris la négligence), ou autrement. Les restrictions ci-dessus s’appliqueront même si McMaster était au courant ou aurait dû être au courant de l’éventualité de tels dommages.

EXONÉRATON DE GARANTIES.  Le site Web et le Contenu sont fournis « tels quels » et « selon la disponibilité », sans garantie ou condition d’aucune sorte, soit expresse ou tacite. McMaster décline expressément toute garantie ou condition, y compris toute garantie ou condition légale ou tacite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier., de titre de propriété, de jouissance paisible ou d’absence de contrefaçon pour ce qui est du site Web et du Contenu, dans la mesure maximale permise par la loi applicable. Bien que McMaster s’efforce de fournir un Contenu qui est correct, précis et actuel, aucune représentation n’est faire ou garantie offerte quant au site Web et/ou au Contenu, y compris sans s’y restreindre, McMaster ne fournit aucune représentation ou n’offre aucune garantie que (i) le site Web ou le Contenu seront précis, fiables, exhaustifs, courants, actuels ou adéquats à un usage particulier, (ii) que l’exploitation du site Web sera ininterrompue ou exempte d’erreurs, (iii) que les défauts ou les erreurs dans le site Web ou dans le Contenu seront corrigés, (iv) que le site Web sera exempt de virus, de logiciels malveillants, de vers informatiques ou de tout autre élément nuisible, et (v) que les communications vers le site Web ou à partir de lui seront sécurisées et/ou non interceptées. Vous reconnaissez et convenez que vous utilisez le site Web et le Contenu, le cas échéant, à vos propres risques et sous votre responsabilité.

DÉCHARGE ET EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ. Vous acceptez par les présentes de délier McMaster et ses partenaires, ses employés, ses consultants, ses mandataires et ses concédants de licence de toute responsabilité, et en aucun cas McMaster, ses partenaires, ses employés, ses consultants, ses mandataires ou ses concédants de licence seront tenus responsables envers vous ou tout autre personne ou entité, pour toutes les responsabilités et tous les dommages (y compris tout dommage direct, dommages-intérêts particuliers, dommages-intérêts exemplaires, dommage indirect y compris la perte de profits ) de quelque nature que ce soit résultant de votre utilisation du site Web (y compris toute violation de votre part de la préesente), du Contenu ou autrement concernant la présente Entente, et vous acceptez que votre seul recours pour toute réclamation, perte, dommage, frais et dépenses soit de cesser d’utiliser le site Web. Vous indemniserez et dégagerez de toute responsabilité McMaster et ses partenaires, ses employés, ses consultants, ses mandataires ou ses concédants de licence concernant toute réclamations, pertes, jugements, dommages-intérêts, frais et dépens (y compris et sans s’y restreindre, les frais de justice raisonnables) encourus par l’un d’eux en raison ou résultant de votre utilisation du site Web, du Contenu ou autrement concernant la présente Entente (y compris toute violation de celle-ci de votre part). Vous indemniserez aussi et dégagerez de toute responsabilité McMaster et ses partenaires, ses employés, ses consultants, ses mandataires ou ses concédants de licence concernant toutes réclamations intentées par des tiers et résultant de votre utilisation du site Web ou de son Contenu.

INSCRIPTION. L’inscription vous permet de lancer une recherche sur l’ensemble du Contenu du site Web, de vous abonner à des alertes sur les nouvelles données probantes de la recherche ou sur les nouvelles cotes des ressources Web, de publier des commentaires et de participer à des forums de discussion. Lors de l’inscription, vous acceptez de i) fournir des renseignements véridiques, exacts, actuels et complets à votre sujet tel que demandé par tout formulaire d’inscription, et de (ii) maintenir et mettre à jour sans délai les renseignements afin qu’ils demeurent véridiques, précis, actuels et complets. Vous êtes responsable de préserver la confidentialité du mot de passe et du compte ainsi que de toutes les activités opérées sous votre compte. Compte tenu de l’utilisation du site Web, vous acceptez de maintenir et de mettre à jour des renseignements d’inscription véridiques, précis, actuels et complets. Si vous fournissez des renseignements qui sont faux, inexacts, périmés ou incomplets ou encore que McMaster a de bonnes raisons de croire que vos renseignements sont faux, inexacts, périmés ou incomplets, nous pouvons suspendre ou résilier votre compte et vous refuser l’utilisation actuelle ou future du site Web ou d’une partie quelconque de celui-ci. Il est interdit aux personnes âgées de moins de 18 ans de créer ou d’utiliser un compte sur le Portail.

Au moment de l’inscription, vous acceptez de fournir les renseignements requis suivants : un code d’utilisateur (votre adresse de courrier électronique), un mot de passe, le pays de résidence, et une catégorie d’utilisateur (grand public, clinicien, professionnel de la santé publique ou responsable de l’élaboration des politiques), la confirmation de l’acceptation des modalités d’utilisation, et un lien de vérification. Une fois inscrit, vous avez la possibilité de mettre à jour votre profil en indiquant votre nom, une formule de salutation et votre province si vous résidez au Canada.

En cochant la case voisine du champ « activez les alertes » dans votre profil d’utilisateur, vous consentez que McMaster vous envoie des alertes électroniques. 

Si vous vous abonnez aux alertes électroniques, vous acceptez de fournir les renseignements requis suivants, nécessaires à la personnalisation du contenu selon vos préférences spécifiques : formule de salutation préférée pour les alertes électroniques, la langue de votre choix pour les alertes (anglais ou français, une fois que les alertes électroniques seront disponibles dans les deux langues), le type d’alertes que vous désirez recevoir (alertes grand public, cliniques, de santé publique ou de politiques de santé – veuillez noter que vous pouvez choisir plus d’un type), et – dans le cas des alertes cliniques – la fréquence à laquelle vous souhaitez les recevoir (les alertes cliniques paraissent tous les jours ou toutes les semaines avec toutes les valeurs intermédiaires). Les alertes de santé publique et les alertes de politiques de santé paraissent tous les mois. Les alertes destinées au grand public paraissent chaque semaine.

Si vous publiez des commentaires à propos de Billets de blogue, vous consentez à fournir un nom de profil public ou d’afficher votre nom (celui-ci peut être le même que dans la formule de salutation ou différent).

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.  Votre inscription vous permet de participer à certains groupes en ligne de réseautage social sur le site Web. Certains groupes sont ouverts à tous, d’autres sont privés et réservés à leurs membres seulement. McMaster ne partagera pas les renseignements personnels recueillis sur le site Web avec toute autre partie. McMaster entend vous protéger contre l’utilisation inappropriée de vos renseignements personnels. Par conséquent, McMaster a prévu des sauvegardes destinées à la protection et au stockage de vos renseignements personnels. L’accès à vos renseignements d’inscription se limite exclusivement aux personnes qui en ont besoin pour traiter et enregistrer votre inscription. Tous les renseignements personnels créés, conservés ou recueillis par McMaster sont protégés et utilisés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée (Ontario) et ne seront divulgués que conformément à cette Loi.

Les renseignements recueillis durant vos activités sur le site Web peuvent être agrégés avec ceux d’autres utilisateurs de telle sorte que nous puissions décider comment améliorer le site Web. Les renseignements recueillis ne seront pas liés à des personnes identifiables, mais accessibles seulement sous forme agrégée. Les informations statistiques sont parfois utilisées à des fins de recherche, p.ex., pour valider l’efficacité d’un programme d’apprentissage, mais dans ce cas elles demeurent anonymes. Outres les utilisations que nos venons de décrire, les renseignements que vous fournissez et tout autre renseignement, sont protégés et utilisés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée de l’Ontario (RSO 1990), et ne seront divulgués que conformément à cette Loi. Si vous avez des questions au sujet de la collecte et de l’utilisation des renseignements, veuillez nous contacter en utilisant notre formulaire de contact.

En plus des renseignements fournis volontairement, le site Web utilise Google Analytics, un logiciel de mesure d’audience Web qui analyse la manière dont les visiteurs interagissent avec le site Web, pour recueillir des renseignements et des données non personnels. Google Analytics collecte de l’information de façon anonyme et signale les tendances du site Web sans identifier les visiteurs individuels. À l’instar de plusieurs services Internet, Google Analytics utilise des témoins internes pour pister les interactions des visiteurs. Les « témoins » sont de petits fichiers texte qui identifient le navigateur de l’ordinateur d’un individu qui entre sur le site Web. Les témoins sont utilisés pour stocker des renseignements, comme le moment où la visite courante du site a lieu, ou si le visiteur a déjà consulté le site auparavant ou encore quel site a référé le visiteur à la page Web. Les navigateurs ne partagent pas les témoins internes d’un domaine à l’autre. Le site Web utilise des témoins seulement aux fins mentionnées ci-dessus et ne les utilisera pas pour identifier les utilisateurs ou pour pister l’utilisation qui n’est pas liée au site Web.

Si vous ne voulez pas que McMaster place un témoin sur votre ordinateur, vous pouvez désactiver les témoins grâce au menu option de votre navigateur Web. Veuillez noter qu’il est possible que vous n’ayez plus accès à certaines fonctions du site Web si vous choisissez cette option.

MOTS DE PASSE.  Tout code d’utilisateur et mot de passe utilisés pour le présent site Web sont réservés à un usage personnel. Vous serez responsable de la sécurité de votre mot de passe et de votre code d’utilisateur (le cas échéant) ainsi que de toutes les activités effectuées avec votre mot de passe et votre code d’utilisateur. Vous vous engagez à aviser immédiatement McMaster de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou de toute autre atteinte à la sécurité. McMaster aura le droit de surveiller votre mot de passe et votre nom d’utilisateur et, à sa discrétion, de vous demander de changer le mot de passe. Si McMaster considère que votre mot de passe est peu sûr, elle est en droit d’exiger que vous le changiez ou de résilier votre compte. Vous reconnaissez de plus que McMaster ne sera pas responsable de l’utilisation non autorisée de votre profil par toute autre personne et qu’elle n’est pas dans l’obligation de confirmer la véritable identité de tout mot de passe ou code d’utilisateur. McMaster ne peut être responsable d’aucune perte ou dommage découlant de votre défaillance à respecter les présentes dispositions.

FOURNISSEURS DE SERVICES EXTERNES. Afin d’exploiter efficacement ses sites Web, McMaster fait parfois appel à des fournisseurs de services Internet externes qui peuvent se situer au Canada ou hors du Canada, et se trouver hors du ressort géographique de votre lieu de résidence. De tels fournisseurs de services s’engagent par contrat avec McMaster à traiter tout renseignement personnel qu’ils pourraient recevoir d’une manière conforme aux dispositions des lois sur la vie privée applicables.

Si vous avez des questions, des préoccupations ou des plaintes au sujet du traitement des renseignements personnels par les fournisseurs de services Internet externes, nous vous invitons à les communiquer via notre formulaire de contact.

BILLETS DE BLOGUES. Le Portail comporte ou peut comporter de nombreuses fonctions qui facilitent la communication en ligne d’une collectivité virtuelle formée de membres du grand public, d’aidants naturels et de professionnels. En fait, le Portail comprend une section blogue, où sont publiés les commentaires basés sur les données probantes les plus récentes et les plus sûres dont on dispose sur des thèmes clés concernant le vieillissement optimal (comme la santé cérébrale, le fait de rester sociable, la mobilité et les maladies chroniques), et où les utilisateurs du Portail peuvent publier des commentaires. Dans le futur, le Portail pourra comporter un ou des forums de discussion où les utilisateurs tiendront des conversations en ligne modérées par leurs pairs ou par un autre mécanisme sur des sujets d’intérêt pour eux et pour les collectivités qu’ils représentent.

Lignes directrices pour la soumission de Contenu

Nous vous invitons à soumettre vos contributions au Contenu. Pour les blogues et les forums, les commentaires sont ouverts et acceptés à tout moment, et modérés comme on le décrit ci-dessous. En soumettant Votre Contenu, vous comprenez qu’il est interdit de :

·       prendre part à des activités qui empêchent les autres utilisateurs d’utiliser le site Web et d’en profiter, d’interférer ou de tenter d’interférer avec la fonctionnalité du site Web, ou faire quoi que ce soit, qui à la seule discrétion du Titulaire, impose une charge d’une lourdeur déraisonnable ou disproportionnée à l’infrastructure du site Web ;

·       fournir ou transmettre toute information illicite, injurieuse, diffamatoire, ou obscène de quelque sorte que ce soit, y compris sans s’y restreindre, toute soumission qui pourrait constituer ou encourager une conduite pouvant être considérée comme une infraction criminelle, entraîner la responsabilité civile, ou autrement enfreindre toute loi ou réglementation locale, provinciale, territoriale, nationale ou internationale ;

·       publier tout contenu qui est offensif ou qui pourrait exposer une personne ou un groupe de personnes à la haine ou au mépris en raison de la race, de l’origine ethnique ou nationale, de la couleur de la peau, de la religion, du sexe, de l’orientation sexuelle, de l’âge ou de l’incapacité physique ou mentale ;

·       fournir ou transmettre toute soumission, y compris et sans s’y restreindre, des articles, des images, des logiciels, des histoires, ou autre matériel, qui viole ou enfreint les droits d’autrui y compris le matériel qui constitue une atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité ou qui est protégé par tout droit de propriété intellectuelle, y compris et sans s’y restreindre, le droit d’auteur, le brevet d’invention, le secret industriel, la marque de commerce, ou autre droit de propriété intellectuelle, ou œuvres dérivées s’y rapportant, sans obtenir la permission préalable du Titulaire ou du détenteur des droits ;

·       publier ou transmettre une soumission qui contient un virus ou autre élément nuisible ;

·       publier ou transmettre des « courriels poubelle », des « chaînes de courriels », du publipostage, ou « pourriels »; et ;

·       utiliser ou « miner » le site Web pour toute initiative commerciale, y compris sans s’y restreindre, la publication, le téléversement ou la transmission de soumissions qui contiennent de la publicité, qui visent des activités commerciales, de la sollicitation ou des ventes ou qui comprennent des concours, des loteries promotionnelles, de la publicité et des ventes pyramidales.

Modération des soumissions de contenu. Votre soumission au Portail sera modérée. Cela signifie que nous la lisons avant sa publication pour nous assurer qu’elle se conforme aux Lignes directrices pour la soumission de Contenu énoncées ci-dessus. Nous ferons de notre mieux pour la publier dans les plus brefs délais. Afin que votre Contenu soit publié, nous vous demandons de suivre les Lignes directrices pour la soumission de Contenu. Nous utilisons diverses techniques de modération y compris la pré-modération (avant la publication), la post-modération (après la publication) et la modération réactive (en réponse aux préoccupations formulées). McMaster se réserve le droit de supprimer tout contenu qui ne se conforme pas aux Lignes directrices. Bien que tous les efforts soient faits pour s’assurer que les soumissions et les publications respectent les Lignes directrices, McMaster n’est pas responsable des publications faites par les utilisateurs individuels.

Si vous avez des raisons de croire que le Contenu d’un utilisateur enfreint les Lignes directrices pour la soumission de contenu, vous pouvez nous en informer en utilisant notre formulaire de contact. Nous ferons enquête et nous agirons en conséquence.

SÉCURITÉ. Toute information reçue ou transmise par l’intermédiaire de l’Internet n’est en général pas sécurisée, et peut être interceptée, perdue ou altérée. McMaster ne peut pas garantir la sécurité des communications vers le site Web ou à partir de celui-ci. McMaster n’assume aucune responsabilité ou aucun risque quant à votre utilisation de l’Internet.

DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE.  Le site Web est géré par McMaster dans la Province de l’Ontario au Canada. En accédant au site Web ou en l’utilisant, vous acceptez que toutes les questions concernant votre accès au site Web et à son Contenu ou votre utilisation de ceux-ci soient régies par les lois de la Province de l’Ontario et par les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous acceptez par les présentes de vous soumettre à la compétence non exclusive des tribunaux de la Province de l’Ontario pour toute question concernant votre accès au site Web et votre utilisation de celui-ci.

RÉSILIATION. McMaster peut, à sa seule discrétion, annuler ou résilier votre droit d’utiliser le site Web, ou de toute partie du site Web, à tout moment et sans préavis. En cas de résiliation, vous n’êtes plus autorisé à accéder au site Web ou à la partie du site Web touchée par une telle annulation ou résiliation. Les restrictions que l’Entente vous impose quant au Contenu et au site Web seront maintenues. McMaster ne saurait être tenue responsable envers aucune partie d’une telle résiliation.

EXHAUSTIVITÉ DE L’ENTENTE. Sous réserve de toute entente relative au Contenu, la présente constitue la totalité de l’entente entre vous et McMaster concernant votre accès au site Web et à son Contenu et l’utilisation que vous en ferez.

GÉNÉRAL. Si une disposition quelconque de la présente Entente est déclarée invalide par un tribunal compétent, elle sera abrogée et le reste des dispositions restera en vigueur et de plein effet sans être invalidé de quelque façon que ce soit. Vous ne pouvez pas céder, transférer, sous-traiter ou déléguer vos doits, vos devoirs ou vos obligations aux termes des présentes. On ne considérera pas que McMaster ait renoncé à aucun de ses droits ou de ses recours décrits dans la présente Entente à moins que la renonciation ne se fasse par écrit et soit signé par McMaster. Aucun délai ou aucune omission de la part de McMaster dans l’exercice de ses droits et de ses recours ne portera atteinte aux droits de McMaster ou ne sera interprété comme une renonciation. Tout exercice unique ou partiel d’un droit ou d’un recours n’empêchera pas l’exercice ultérieur de tout autre droit ou recours. L’incapacité de McMaster d’assurer la stricte application de toute disposition de la présente Entente ne constituera pas une renonciation au droit de McMaster de faire appliquer ultérieurement une telle disposition ou toute autre disposition de la présente Entente. Les en-têtes de section utilisées dans la présente Entente le sont par souci de commodité seulement et n’ont aucune valeur légale ou aucun effet contractuel.

PRISE DE CONTACT

Si vous avez des questions au sujet des conditions générales d’utilisation de la présente Entente, vous pouvez nous les envoyer en utilisant notre formulaire de contact.